Parcours Maîtriser la réglementation environnementale en entreprise - 1 jour | Rivotra

Le programme Maîtriser la réglementation environnementale en entreprise - 1 jour a été conçu pour des professionnels en poste.

Cette formation d'une journée permet aux professionnels de comprendre les obligations légales environnementales, d'identifier les risques juridiques et d'appliquer des bonnes pratiques adaptées à leur secteur. Axée sur l'action concrète, elle couvre les réglementations françaises et européennes, les normes sectorielles et les outils de mise en conformité. Destinée aux responsables juridiques, RSE, dirigeants et cadres, elle offre un cadre opérationnel pour anticiper les changements législatifs et optimiser les coûts de conformité.

Objectifs

• Comprendre les cadres juridiques nationaux et européens de l'environnement", "Identifier les obligations spécifiques à son secteur d'activité", "Maîtriser les processus de mise en conformité et les sanctions associées", "Intégrer une démarche environnementale dans sa stratégie d'entreprise", "Savoir anticiper les évolutions législatives"]

Programme

[{"module": "Cadre réglementaire et obligations légales", "content": "Panorama des textes fondamentaux : code de l'environnement, directives européennes (REACH, déchets, etc.). Analyse des obligations par secteur (industrie, tertiaire, agricole). Focus sur les échéances clés et les modifications récentes.", "duration_hours": 2}, {"module": "Gestion des risques et sanctions", "content": "Typologie des risques : administrative, pénale, civile. Étude de cas concrets (amendes, mises en demeure). Outils de diagnostic et bonnes pratiques pour limiter l'exposition.", "duration_hours": 1.5}, {"module": "Stratégies de mise en conformité", "content": "Méthodologie d'audit environnemental. Intégration des normes ISO 14001 et EMAS. Exemples de documents à produire (bilan carbone, registres des déchets

Modalités

• Durée : 1 jour (7 heures)
• Format : presentiel
• Tarif : Sur devis , finançable OPCO

Cette formation est dispensée par BusinessDigital.fr, organisme certifié Qualiopi (NDA 84692529769).